Honoraires

Les chirurgiens-dentistes dispensent soit des soins conventionnés susceptibles d’être pris en charge, soit des soins non pris en charge qui ne sont pas inscrits à la nomenclature de la Sécurité Sociale.

Comment déchiffrer la feuille de soin : les codes

Les chirurgiens-dentistes dispensent trois sortes de soins : conservateurs, chirurgicaux, prothétiques et orthodontiques.
Le coût des soins est facile à établir. Chaque soin est codifié au moyen d’une des lettres clés recensées par la nomenclature générale des actes professionnels et d’un coefficient prévu par la convention, d’autant plus élevé que l’acte est important ou complexe; la valeur en euros des lettres clés est fixée par le gouvernement. Il suffit de multiplier cette valeur par le coefficient correspondant pour obtenir le prix d’un acte donné. Voici la signification des lettres clés utilisées en chirurgie dentaire, représentant les actes donnant lieu à remboursement :

C : consultation
Z : acte de radiologie
CS : consultation par un spécialiste
SC : soins conservateurs
V : visite au domicile D ou DC acte de chirurgie dentaire (extraction)
VS : visite au domicile par un spécialiste
SPR : acte de prothèse dentaire
TO : orthodontie dento-faciale

Comment fonctionnent les remboursements d’honoraires ?

En pratique, les actes impliquant un dépassement d’honoraires ou les actes « hors nomenclature », sont toujours précisés et expliqués dans le plan de traitement établi ensemble au Cabinet. Ils font toujours l’objet d’un devis détaillé que vous pourrez adresser à votre mutuelle afin qu’elle vous renseigne sur la quote-part de prise en charge.
Les actes « conventionnés » : sont des actes figurant dans la nomenclature de la Sécurité Sociale .
Ce sont des soins dentaires courants,(détartrage, carie etc...) En l’absence de dépassement d’honoraires, la Caisse de Sécurité Sociale vous remboursera 70 % du tarif de convention. Si vous avez souscrit une mutuelle, celle-ci viendra compléter les 30 % restants.
Les dépassements d’honoraires : des actes chirurgicaux font appel à des technologies ou des matériaux plus élaborés et peuvent faire l’objet d’un dépassement d’honoraires (ex : Bridge, prothèses, chirurgie….). Les dépassements peuvent être pris en charge par votre mutuelle en fonction du contrat que vous avez souscrit.
Les actes dits « hors nomenclature » : (Implantologie, parodontologie…) la Sécurité Sociale ne les prend pas en charge. Votre mutuelle peut prendre en charge certains frais en fonction du contrat que vous avez souscrit.